Marque renouvelée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
RAYNAL & CIE, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3279658
Date de dépôt :
10/03/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/03/2024
Marque figurative de RAYNAL & CIE

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 10 mars 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) RAYNAL & CIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-17 du 23 avril 2004.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) RAYNAL & CIE domicilié(e) 2 Place Jean Monnet - 16100 - COGNAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 905 420 097 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX, Mme DAUBIN Béatrice domicilié(e) 62 rue de Bonnel - 69448 - LYON CEDEX 03 - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3279658.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque est expirée depuis le 10 mars 2024.

RAYNAL & CIE a également déposé les autres marques suivantes : OLD BARREL , THREE BARRELS BRAND , THREE BARRELS , FOUQUET , PELLISSON PERE & CO , ST MARCELIN , RAYNAL , GRANDE EPOQUE.- NAPOLEON III


RAYNAL & CIE, Société par actions simplifiée - 2 Place Jean Monnet - 16100 - COGNAC - France - SIREN 905420097


CABINET LAVOIX, Mme DAUBIN Béatrice - 62 rue de Bonnel - 69448 - LYON CEDEX 03 - France


Inscription le 24 juin 2008 - Changement de dénomination n°476076 - Publication au BOPI 2008-06-24

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-34

Publication - Publication le 23 avr. 2004 au BOPI 2004-17

Renouvellement sans limitation le 25 mars 2014 n°2554036 - Publication le 9 mai 2014 au BOPI 2014-03-25

Brandies.