(Marque figurative)
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 10 mars 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) RAYNAL & CIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-17 du 23 avril 2004.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3279658.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque est expirée depuis le 10 mars 2024.
RAYNAL & CIE a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 24 juin 2008 - Changement de dénomination n°476076 - Publication au BOPI 2008-06-24
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-34
Publication - Publication le 23 avr. 2004 au BOPI 2004-17
Renouvellement sans limitation le 25 mars 2014 n°2554036 - Publication le 9 mai 2014 au BOPI 2014-03-25